Mentions légales – Conservatoire d'espaces naturels Hauts-de-France

Information éditeur

Le site www.cen-hautsdefrance.org est édité par Maoke

Conservatoire d’espaces naturels des Hauts-de-France
4 avenue de l’étoile du sud
80440 Boves
Tel : 03 22 89 63 96
contact@cen-hautsdefrance.org

Réalisation & hébergement

Agence Maoke
Adresse : 85 Rue nationale
Site web :
https://maoke.fr/
Tél :
 03 28 80 10 79

Droits d’Auteur & Règlement d’Utilisation

Le site internet www.cen-hautsdefrance.org relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive du Conservatoire d’espaces naturels des Hauts-de-France.

La totalité de son contenu – textes, logos, scripts, images, icônes… – est protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse du Conservatoire d’espaces naturels des Hauts-de-France. Celui-ci vous invite en ce sens à formuler toute demande de réutilisation de contenu auprès de son service communication [Isabelle Guilbert ou Richard Monnehay].

En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre dudit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).

Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité du Conservatoire d’espaces naturels des Hauts-de-France ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.

Droits à la vie privée
Merci de consulter notre page « Politique de confidentialité ».